Politique de confidentialité

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est HPT GIE, [À compléter : forme juridique et numéro d'immatriculation], dont le siège social est situé [À compléter : adresse du siège social].

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à l'adresse suivante : [À compléter : adresse e-mail de contact dédiée aux données personnelles].

Délégué à la protection des données : [À compléter : coordonnées du délégué à la protection des données, s'il en a été désigné un].

Le site ne comporte ni compte utilisateur ni espace personnel. Les seules données personnelles collectées sont celles que vous saisissez vous-même dans le formulaire de contact et dans le formulaire de demande de diagnostic.

Selon le formulaire utilisé, ces données sont les suivantes : votre identité (nom et prénom), votre fonction, votre adresse e-mail professionnelle, votre numéro de téléphone, le nom de votre société, son secteur d'activité, sa tranche d'effectif, les besoins que vous indiquez et le contenu de votre message.

Les champs obligatoires sont signalés dans chaque formulaire. À défaut de les renseigner, HPT GIE ne sera pas en mesure de traiter votre demande.

Les formulaires du site sont destinés à une première prise de contact. Nous vous demandons de ne pas y transmettre de données de paie, de bulletins de salaire, d'informations nominatives relatives à vos salariés, de documents confidentiels ni, plus généralement, de données sensibles.

Si l'étude de votre demande nécessite la communication de tels éléments, les modalités de transmission vous seront précisées lors d'un échange ultérieur, dans un cadre adapté.

Vos données sont traitées dans le seul but de répondre à votre demande : prendre connaissance de votre message, vous recontacter, apprécier la nature de votre besoin et, le cas échéant, vous proposer un échange ou un diagnostic.

Elles ne sont utilisées ni pour vous adresser de la prospection commerciale sans rapport avec votre demande, ni pour établir un profil, ni pour prendre une décision automatisée à votre égard.

Le traitement repose sur l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande ou, selon la nature de votre sollicitation, sur l'intérêt légitime de HPT GIE à répondre aux demandes qui lui sont adressées.

[À compléter : base légale définitivement retenue pour chaque formulaire, après validation par le conseil juridique].

Vos données sont destinées aux personnes chargées, au sein de HPT GIE, de traiter les demandes reçues. Elles peuvent être communiquées aux membres ou aux intervenants du groupement dont l'expertise est nécessaire pour répondre à votre demande, dans la limite de ce besoin.

Elles sont également accessibles, pour les seuls besoins techniques de leur acheminement et de leur hébergement, aux prestataires suivants : [À compléter : prestataire d'envoi des e-mails, hébergeur de la messagerie et hébergeur du site].

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers.

Le site ne dispose d'aucune base de données. Les informations saisies dans un formulaire ne sont pas enregistrées par le site : elles sont transmises à HPT GIE sous la forme d'un e-mail, puis conservées dans sa messagerie et, le cas échéant, dans ses outils internes de suivi.

[À compléter : existence ou absence de transfert de données hors de l'Union européenne par les prestataires techniques et, le cas échéant, garanties mises en place].

Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis pendant [À compléter : durée de conservation retenue].

À l'issue de cette durée, elles sont supprimées ou rendues anonymes, sauf obligation légale de conservation.

HPT GIE met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger vos données contre la perte, l'altération et l'accès non autorisé. L'accès aux demandes reçues est limité aux personnes qui ont besoin d'en connaître.

[À compléter : description des principales mesures de sécurité mises en œuvre].

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès à vos données, d'un droit de rectification, d'un droit à l'effacement, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit d'opposition. Dans les cas prévus par cette réglementation, vous disposez également d'un droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [À compléter : adresse e-mail de contact dédiée aux données personnelles] ou par courrier à [À compléter : adresse postale pour l'exercice des droits]. Un justificatif d'identité pourra vous être demandé en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur son site www.cnil.fr.

Le site ne dépose aucun traceur publicitaire ni aucun traceur de mesure d'audience. Les précisions utiles figurent dans la page consacrée aux cookies.

La présente politique peut être modifiée pour tenir compte de l'évolution du site ou de la réglementation. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Date de dernière mise à jour : [À compléter : date de dernière mise à jour].